Statuts
Associatif des Cercles

Statut associatif des
« CERCLES BUCCANEER'S »
ARTICLE PREMIER - NOM
Il est fondé entre les membres fondateurs ( si dessous) aux présents statuts un Cercle associatif , régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour nom : Cercles Buccaneer's - Conceptrice et fondatrice : Eurl Oméga C.O.D.E ( représenté par M.Lacanne Dimitri 88 rue de metz 32000 Auch) - Administrateur national & Fondateur : Mr LACANNE Dimitri 88 rue de Metz 32000 Auch – Présidente fondatrice : Eurl Oméga C.O.D.E 88 rue de Metz 32000 Auch – Vice Président & fondateur : M. Guillot Alain « le Ronceret » 61330 Céaucé
ARTICLE 2 - BUT OBJET
Ce Cercle associatif à pour objet de promouvoir et d'organiser en collaboration et via la société « Oméga C.O.D.E » ( fondatrice du dit Cercle ), des évènementents privés de tous genres , sur un plan évènementiel local et départemental , d'apporter à ces membres un lieu ou pouvoir faire la fête et passer un moment en toute convivialité .. créations et organisations de soirées etc... en aucun cas le dit cercle ne tirera de bénéfices substentiel ou direct autres que l'amélioration du local associatif attribué par la société Oméga C.O.D.E qui sera a même de le transformer en BAR * ou autres projets suivant le local . Une fois cet objectif atteint , le cercle qui sera logé en ces mûrs , pourra à ses seuls avantages , privatiser une soirée par semaine afin de pourvoir à ces besoins financiers .
*franchise de Bar Evènementiel « BLACK PEARL ».
ARTICLE 2bis – OBJECTIF SECONDAIRE
Après six mois d'existence et d'événements créer au sein des cercles associatifs , la société Oméga C.O.D.E , par le biai de subvention fournira aux cercles Buccaneer's un financement annuel qui sera calculé en fonction du taux de participation des membres de chacun d'entre eux . ( individuellement) .
– Les subventions obtenus seront destiné à améliorer le quotidien et aider les membres financièrement et leur offrant la possibilité de réalisé un achat ou autres projets quel qu'il soit , en fesant une demande écrite au bureau du cercles associatif … exemple : aide à un étudiant ….. prise en charge du 1er loyer , caution et frais d'agence ) – Les objectifs d' aides seront adaptables et modifiable par Assemblé générale ( soumisent au vote ) , voir article 11. (La société Oméga se reserve un droit de regard, quand à tout changement des statuts de l'association , qui serait contraire à son but 1er et son caractère humain … ) – Fonctionnement et attribution des dites ''aides'' ( voir article 10 bis )
ARTICLE 3 - SIÈGE ASSOCIATIF NATIONAL
Le siège national est fixé au siège social de l'EURL Oméga C.O.D.E et sera déplacé par simple décision de celle ci .
ARTICLE 3bis – SIÈGE SOCIAL DEPARTEMENTAL
le siège du cercle Buccaneer's du Gers est fixer a l'adresse du Président fondateur et sera déplacé une fois un local attribué .
Article 4 - DUREE
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 - COMPOSITION
L'association se compose de : a) Membres d'honneurs & fondateurs b) Membres bienfaiteurs ou de soutien c) Membres VIP d) Membres occasionnels e) Membres Retraités f) Membres étudiants g) Membres Mensuel
*) son considérer comme membres actif toutes personnes ayant payer la cautisation annuelle dans ça globalité et participant au événement mensuel à hauteur d'un tier .
ARTICLE 6 - ADMISSION
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.
ARTICLE 7 - MEMBRES – COTISATIONS
Le montant de la cotisation :
–d’un membre ''occasionnel'' dit «le Mutin» est de 5 € journalier
. –d'un membre '' mensuel '' dit «le Corsaire» est de 10 € par mois
. –d'un membre '' Etudiant '' dit «le Pirate» est de 60 € annuel .
–d'un membre '' Retraité '' dit «le Loup de mer » est de 60 € annuel .
–d’un membre '' V.I.P '' dit «le Capitaine» est de 120 € annuel .
–d'un membre ''d'honneur ''dit «le Buccaneer's » dispensé de cotisations
. –d'un membres ''bienfaiteur'' dit «le Comodore» est de 150 € annuel
–et de 180 € voir plus , pour une cotisation de soutien. « leDiplomate» .
Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d'une somme minima égale à dix fois son montant annuel, sans que la somme globale puisse excéder 16 €.
ARTICLE 8. - RADIATIONS
La qualité de membre se perd par : a) La démission; b) Le décès; c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommendé à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.
ARTICLE 9. - AFFILIATION
Le présent Cercle est affiliée à la Société Oméga C.O.D.E qui en est la conceptrice et se conforme aux statuts et au règlement intérieur établie par son dirigeant. En aucun cas ( sauf exeption) l'affiliation ne pourra être remis en question, ni même rompu. , Les Cercles Buccaneer's bien qu'associatif sont avant tout des annexes dit « Pôle évènemetiel » fesant partis intégrante de la société Oméga C.O.D.E . le Cercle peut par ailleurs adhérer avec d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration et celles des fondateurs.
ARTICLE 10. - RESSOURCES
Les ressources de l'association comprennent : 1° Le montant des droits d'entrée et des cotisations; 2° Les subventions de l'Etat, des départements et des communes , mais aussi de la société Oméga C.O.D.E. 3° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur. »
ARTICLE 10 bis – RESSOURCES & UTILITE
a) Les ressources perçues en subvention .
Elles sont allouées par moitié à l' usage dit ''personnel'' des membres actif qui en feront la demande écrite auprès du bureau en place .
La moitié restante sera alloué à l'usage collectif .
Il est totalement interdit de ceder une sommes en espèces ou autre moyen de payement : chèque etc .. au membre demandeur …. ( de la main a la main ) ...
Les demandes devrons obligatoirement être accompagné de facture, devis ou autres documents indiquant le montant exact de la somme souhaitée, afin d 'en permettre le payement au commerçant et autres professionnel ..
Toute aide accordé ne pourra exeder 3200€ annuellement , par membres et par foyer (famillial) . Plusieurs demande pourrons être effective sur une année associative si le montant ne dépasse pas la sommes annuelle attribuer à titre personnel .
A titre collectif , la sommes attribuer est de 1000 € par membres . Exemple : Club de retraiter et membres des cercles , voyage organisé de 20 personnes reviens a pouvoir faire une demande d'aide de 20000€ maximun .
Les demandes seront examiné et passé devant le conseil des Buccaneer's composé de cinq personnes elus parmis les membres et du président ( représentant direct de la société évènementielle) . Ils staturont sur le bien fondé de celles ci et passeront au vote chacunes d'entre elles . Pour être accepter , le vote devra être «OUI » a l'unanimité ..
En cas d'un vote « NON » , la déscision finale appartient au dirigeant de la société Oméga C.O.D.E , qui fera connaître ça reponse par courrier au président du cercle... (sous 48 heures) . Suite à ne réponse positive , un contrat sera alors passé entre le Cercle et le membres , que celui ci se devra de tenir …
Tout manquement à ce contrat entrainera une exclusion définitive sans possibilité de redevenir membre des cercles associatifs( quel que soit le département) et à un remboursement global du montant de l'aide accorder .
b) Contrat et bénévolat
Les remboursements des aides attribués se feront par acte de bénévolat au sein des cercles , lors d'évènements , de soirées etc …. exemple : un mois en extra lors de soirée = 20 soirées … pour un salaire de 1600€ donc pour 1600 € d'aide un membre devra au cercle 20 jours de bénévolat . Les jours de bénévolat seront étalés sur l'année associative et adaptables suivant le statut du ou des membres actifs .
ARTICLE 10 ter – COMPTE BANQUAIRE & SUBVENTION .
Afin de facilité la gestion individuelle de chaques Cercles , ceux ci n'aurons que le coté Cautisation des membres en revenu direct , déposer sur un compte banquaire ouvert et prévue à cet effet .
Conscernant les subventions reçus par la société fondatrice , celle ci seront placer sur un compte indépendant afin de réunir la globalité des sommes attribuer individuellement à chacuns des cercles .
. La charge et gestion du futur patrimoine et capital des Cercles Buccaneer's sera gerer par la société évènementielle jusquà la finalisation du projet « Buccaneer's » ( qui est de créer un cercle par département français , DOM &TOM y compris ) , Une société de gestion indépendante sera créer et et charger de veiller à la bonne marche et utilisation des aides accordés , permettant ainsi au Cercles Buccanner's de garder leurs statuts associatif loi 1901 .
ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient. Elle se réunit chaque année au mois de Juin .
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire., L'ordre du jour figure sur les convocations. Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée. L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.( quoi qu'il en soit , tout changement apporter au statut de l'association departemantale , devra être validé par la société fondatrice ( Oméga C.O.D.E . Celle ci alors approuvera ou pas le changement souhaité par les membres … les refus seront automatiques si le changememt apportés , n'est pas dans l'interêt général .) Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés (ou des suffrages exprimés) . Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil. Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.
ARTICLE 12 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles. Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire. Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ...
ARTICLE 13 - CONSEIL D'ADMINISTRATION
L'association est co-dirigée par un conseil de 4 membres, élus pour 1 année par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil étant renouvelé chaque année par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par tirage au sort.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration le mandat des membres remplacés.
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
ARTICLE 14 – LE BUREAU
Dans un premiers temps, les membres fondateurs tiendrons une double fonction au conseil ainsi qu' au bureau . Comme désigné dans le PV de constitution . Président : Eurl Oméga code ..… 88 rue de Metz 32000 Auch . vice Président : M. Alain Guillot …. « Le ronceret » 61330 Céaucé . Secrétaire & trésorier : Mr Lacanne Dimitri ..... 88 rue de Metz 32000 Auch .
Au mois d'octobre de l'année en cour , les nouveaux membres passeront au vote disignant un nouveau conseil d'administration . Une fois le nouveau conseil d'administration élu , celui ci élira parmi ses membres*, un bureau composé de :
1) d' un ou plusieurs vice-présidents *;
2) Un(e) secrétaire et si il y a lieu d' un(e) secrétaire adjoint;
3) Un trésorier(e), et si il y a lieu d' un(e) trésorier(e) adjoint.
* le président étant désigné par la société Oméga Code à laquelle le cercle est affillié.
ARTICLE 15 – INDEMNITES
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat seront remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.
ARTICLE - 16 - REGLEMENT INTERIEUR
Un 2eme règlement intérieur peut être établi en complément de celui créer par les fondateurs , via le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
ARTICLE - 17 - DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution .
Article – 18 LIBERALITES
Le rapport et les comptes annuels, tels que définis à l’article 11 (y compris ceux des comités locaux) sont adressés chaque année au Préfet du département. L’association s’engage à présenter ses registres et pièces de comptabilité sur toute réquisition des autorités administratives en ce qui concerne l’emploi des libéralités qu’elle serait autorisée à recevoir, à laisser visiter ses établissements par les représentants de ces autorités compétents et à leur rendre compte du fonctionnement des dit établissements.
« Fait à Auch , le 05 /06 / 2014 »
M.Lacanne Dimitri M. Guillot Alain EurlOméga C.O.DE
Fondateur co.Fondateur Fondatrice
